#Amazon : En réaction, Amazon a choisi de fermer ses entrepôts en attendant l’examen de son appel.
#Amazon : Drôle d’ambiance à Versailles où comme au théâtre, les journalistes accrédités et les avocats sont placés... https://t.co/0tJB7uRpKD
#Amazon : Je vous passe les vannes sur « il faut donner un pourboire à l’ouvreuse », etc...
#Amazon : Pendant ce temps-là, les avocats et l’huissier protégé par une vitre discutent de la façon de tenir l’audience en respectant la distanciation sociale. « Comment on se passe les jeux de conclusion ? »
#Amazon : En revanche, ce qui ne change pas, c’est le réseau à l’intérieur de la cour d’appel. Ça va être tendu de live-tweeter... Mais on va essayer de vous informer au mieux...
#Amazon : L'audience est ouverte. « Dans un contexte tout à fait particulier, une affaire particulière qui oppose la société Amazon France Logistique à l’Union syndicale Solidaire. Des interventions se sont greffées en plus... », attaque la présidente.
#Amazon : Première information : certains ont dû bosser une bonne partie de la nuit. La présidente indique avoir reçu des conclusions jusqu'à 9h35 ce matin...
#Amazon : En deux mots, un CSE s'est tenu hier. Et plusieurs syndicats ont été mandatés pour l'audience. Ce qui a entraîné l'écriture de nouvelles conclusions.
#Amazon : Il y a un problème avec les dernières conclusions d'Amazon horodatées de 9h06, ce matin. L'un des avocats de la société, de bonne grâce, indique qu'il abandonne ses conclusions pour que l'audience se tienne. "On les oublie".
#Amazon : L'avocat du Comité central retire, à son tour, ses dernières conclusions signifiées à 8h58. Protégé par une vitre en plexiglas, la greffière prend note. Le réseau semble tenir. Ces questions techniques étant réglées, on va pouvoir y aller.
#Amazon : La présidente attaque : « Je vais faire un rapport très bref. Vous allez le trouver trop long... Mais quand même... Je ne vais pas rappeler le contexte de la pandémie. Tout le monde le connaît. »
#Amazon : Première mise en garde de la présidente « Dans la salle, ont été admis des journalistes accrédités avec le maintien des distances de sécurité. Alors, vous faîtes attention, hein ?! Parce que je suis responsable... »
#Amazon : La présidente interrompt son rapport : - Une personne est rentrée dans la salle ? - Oui, je suis Leila Chaibi, députée européenne [LFI] et je suis le dossier Amazon - Je suis au regret de vous dire que votre présence n'est pas possible... - Ah bon... Je croyais...
#Amazon : La présidente interrompt son rapport : - Une personne est rentrée dans la salle ? - Oui, je suis Leila Chaibi, députée européenne [LFI] et je suis le dossier Amazon - Je suis au regret de vous dire que votre présence n'est pas possible... - Ah bon... Je croyais...
#Amazon : Une ordonnance a été prise prévoyant la publicité restreinte pour cette audience... La députée pensait avoir obtenu une autorisation. Mais non. "Bonne journée, madame", tranche la présidente.
#Amazon : La présidente reprend la lecture de son rapport et lâche une première pique à l'endroit d'Amazon. « La société Amazon déclare employer 6.628 salariés répartis au siège et dans 6 entrepôts mais il n'y a pas de date. Aucun chiffre fiable dans les pièces, me semble-t-il. »
#Amazon : Elle rappelle donc qu'en première instance, le tribunal judiciaire a ordonné à Amazon de limiter son activité à l'expédition / réception des seuls produits dits de première nécessité.
#Amazon : Les juges ont constaté (en 1ère instance) : - L’employeur n’a pas associé les institutions représentatives aux mesures contre le coronavirus - pas suffisamment évalué le risque de contamination notamment dans les vestiaires ...
#Amazon : ... Les juges ont constaté - L'employeur n'a pas suffisamment évalué les risques de contamination lors de la manipulation des colis qui passent de mains en mains - n’a pas évalué les risques psycho-sociaux
#Amazon : Et l'on revient sur cette histoire de conclusions et leurs heures d'arrivée... "On va passer y passer des heures, tacle d'ailleurs la présidente. On s'arrête à quelle heure ? 19h30 hier ?"
#Amazon : La présidente rappelle le contexte général. On parle ici donc de l'article L 41-1 du Code du Travail [et suivants] : « L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des employés... »
#Amazon : La parole est à l'avocat d'Amazon : « Nous estimons avoir fait l’objet d’une décision particulièrement inéquitable et infondée. Il est très important de rappeler que nous traversons une période exceptionnelle au travers de cette crise sanitaire sans précédent. »
#Amazon : « Amazon est une société qui est absolument nécessaire à la poursuite de la continuité de la vie de la la Nation. Elle apporte les biens nécessaires à la continuité de la vie de la nation. »
#Amazon : « En réalité, ce qu’on nous reproche, c’est qu’on n’apporte pas la preuve qu’il y ait eu une concertation entre la direction et les institutions représentatives pour protéger les salariés. »
#Amazon : L'avocat assure que depuis le 15 mars, les Français ont commandé 5 millions de colis, à peu près. Et que 20% ont transité via la société Amazon Logistique France. Donc, Amazon est indispensable à la société pour lui.
#Amazon : L'avocat d'Amazon tacle la décision rendue en première instance par le tribunal judiciaire. Il explique qu'elle place son client dans une position inextricable.
#Amazon : « On ne comprend pas comment se conformer aux obligations demandées par le tribunal judiciaire. D’abord, on ne sait pas quels sont les produits alimentaires, d’hygiène et médicaux [que l’on pourrait recevoir / envoyer] »
#Amazon : « Sur l’ordonnance, il est inscrit 1 million par jour de retard et par infraction constatée [astreinte]. Mais ça veut dire quoi ‘’infraction constatée’’ ? »
#Amazon : L'avocat [très clair] précise qu'Amazon propose quand même 250 millions de référence dans son catalogue. Il joue donc la carte : La vie est plus compliquée sans nous...
#Amazon : « Nous sommes face à une alternative terrible : Soit on prend le risque de poursuivre une activité en tentant de se conformer à la décision de Nanterre. Soit, et c’est le choix qui a été fait, il faut fermer les entrepôts... »
#Amazon : « Cette décision est terrible. Nous avons par exemple une pétition de salariés [15.000 signatures ce matin] qui ne comprennent pas la décision. Les clients ne comprennent pas. C’est une société très aimée des Français. »
#Amazon : « Cette société, en période de confinement, nous permet de vivre un peu normalement. Et pour certains de continuer notre activité, de travailler. »
#Amazon : L'avocat enfonce le clou. Sur les produits alimentaires, il explique qu'il est impossible de savoir de quoi on parle. Il y a une définition selon le droit européen. Et une autre, selon le droit de la santé ...
#Amazon : Même démonstration sur les produits d'hygiène. Il explique qu'il ne sait [avec la décision de Nanterre] s'il s'agit de produits pour les personnes ou pour la maison, par exemple...
#Amazon : « Nous avons besoin de produits pour les enfants en bas âge. Pour des jeux. Beaucoup sont confinés dans des appartements. Nous avons besoin de leur livrer des produits. Sinon, ils seront en danger moral voire physique... »
#Amazon : L'avocat demande aussi que l'astreinte soit réduite (si la décision est confirmée). Le tribunal de Nanterre l'a fixée à 1 million d'euros par jour de retard et par infraction constatée.
#Amazon : L'avocat rappelle que la société française réalise 485 millions d'euros de chiffre d'affaires. Mais pas de 485 millions d'euros de bénéfices...
#Amazon : « Si on met en œuvre toutes les procédures demandées, je vous le dis, la crise sanitaire sera terminée depuis belle lurette quand on aura fini de les appliquer ! »
#Amazon : L'avocat en termine : « Le but poursuivi, c’est le blocage de cette entreprise. Et ça, c’est extrêmement dangereux. Des conséquences extrêmement graves peuvent en découler. »
#Amazon : Au tour de la seconde avocate d'Amazon de plaider. Elle attaque avec un compte-rendu récent du CSE qui se félicite du "travail mené avec la direction" pour lutter contre la pandémie.
#Amazon : // Je viens d'éternuer dans le prétoire. Un avocat m'a jeté un regard inquiet. Mais tout va bien, hein. Je n'ai aucun symptôme. Pardon. //
#Amazon : Pendant ce temps-là, l'avocate d'Amazon continue d'assurer que tous les personnels ont été associés aux mesures prises par la direction. Emails, visites sur site, CSE de chaque site, CSE central, etc...
#Amazon : « Dès le 19 mars, nous avons convié les organisation syndicales au niveau central afin d’organiser une réunion de négociations sur les mesures mises en œuvre dans le cadre de la gestion de la crise... »
#Amazon : « Lors de cette réunion, nous avons eu un refus catégorique des syndicats de négocier la moindre mesure. Aujourd’hui, on ne peut pas nous reprocher de ne pas avoir tenté de négocier. »
#Amazon : « On ne peut pas décemment indiqué que les organisations syndicales n’ont pas été associées. »
#Amazon : Les avocats des organisations syndicales lèvent les yeux au ciel. Ils vont avoir le droit à la parole ensuite.
#Amazon : L'avocate liste tous les emails échangés avec les membres du CSE sur la crise. La président l'interrompt : - Ces mails avaient été produits en première instance ? - Non... On n'avait pas été en capacité de les réunir.
#Amazon : « Il n’est pas possible de soutenir que nous n’avons pas associé les représentants des organisations professionnelles. »
#Amazon : Et là, la présidente l'interrompt : "Il vous reste une dizaine de minutes..." Maintenant, l'avocate est comme une lycéenne qui termine son devoir surveillé de philo et panique à l'idée de ne pas avoir le temps de tout dire...
#Amazon : Et voilà, elle arrête son propos. LA présidente lui indique qu'il lui reste quelques minutes. Et elle repart de plus belle. Elle précise que la direction met à disposition de chaque salarié un masque toutes les 4 heures.
#Amazon : #PointNovlangue #StartUpNation « Et puis, nos Safety Angels ou ambassadeurs hygiène et sécurité. Nous avons 350 collaborateurs dont la mission exclusive est que les salariés respectent les gestes barrières et les mesures de distanciation sociale. »
#Amazon : L'avocat du CSE se marre sur son banc.
#Amazon : La parole est maintenant à l'avocat de la CFDT.
#Amazon : Il explique qu'en première instance, il y avait l'Union Solidaires contre Amazon. Mais qu'aujourd'hui, c'est "l'Union sacrée des syndicats" qui sont tous présents.
#Amazon : « Alors, on nous oppose qu’une pétition de 15.000 signatures circule. Deux salariés de Lauwin-Planque (Nord) en sont à l’origine. On vous dit qu’il y a 10.000 employés. Alors qui sont ces 15.000 signataires ? Les clients qui attendent leurs colis ! »
#Amazon : « Et ils attendent quoi ces clients ? Des bracelets ! Des billes. Des sextoys ! vous verrez les photographies de ce qui peut être livré... »
#Amazon : La parole est désormais à l'avocat de Force Ouvrière qui intervient sur les demandes des syndicats que le tribunal judiciaire de Nanterre a rejeté en première instance.
#Amazon : Il attaque notamment sur la notion de "réunion" de 100 personnes. Elles ont été interdites par le gouvernement pour lutter contre la propagation du virus. Or, selon lui, les entrepôts d'Amazon abritent bien plus de 100 personnes...
#Amazon : "Ainsi, la notion de limitation du risque est simplement illusoire", scande-t-il.
#Amazon : « Il y a une mobilité permanente dans ces entrepôts. Il y a des interactions en permanence dans ces entrepôts. Des salariés se déplacent d’une zone à une autre pour prendre un colis, etc. »
#Amazon : « A partir de là : 1. Les dispositions [sur l’interdiction des réunions de plus de 100 personnes] sont applicables à Amazon 2. Amazon ne les applique pas. »
#Amazon : On passe la parole à l'avocate de l'Union syndicale Solidaires, de la CGT et du CSE Central. Sauf erreur de ma part, je crois qu'il s'agit de Judith Krivine.
#Amazon : Elle commence par revenir sur les CSE qui ont été convoqués. Selon elle, il s'agissait uniquement pour la direction de présenter des documents. Non pas de tenter de négocier.
#Amazon : « Je voudrais revenir sur l’attitude d’Amazon. Aujourd’hui, Amazon se présente comme une victime, face à une situation injuste, intenable, insupportable... »
#Amazon : « Une situation subie par ce géant Amazon à cause des méchants syndicats. Mais non, l’objectif poursuivi n’est pas de bloquer l’entreprise. Ce n’est absolument pas le cas. »
#Amazon : L'avocat revient maintenant aux origines de la crise quand certains salariés voulaient exercer leur droit de retrait.
#Amazon : « Amazon a écrit à tous ses salariés en disant : ‘’Attention, ceux qui ont exercé un droit de retrait :Vous ne serez pas payé...'. Mais dans sa grande mansuétude, Amazon a précisé aussi : ''Vous ne serez pas sanctionné au pénal.'' »
#Amazon : « La pérennité de l’entreprise n’est pas menacée. Les entrepôts ont fermé. Mais Frédéric Duval [le patron d’Amazon France] a écrit aux clients pour leur dire de continuer à commander et que les colis seraient livrés par les autres pays, ou par les sous-traitants... »
#Amazon : Selon Judith Krivine, Amazon réalise à peu près un chiffre d'affaires comparable à une période de Noël tandis que, dans le même temps, des petits libraires sont contraints de fermer...
#Amazon : Elle s'attarde sur l'apparence, sur l'image d'Amazon. Elle tacle un billet de blog idyllique rédigé par une salariée sur Médiapart.
#Amazon : Elle regrette que la direction d'Amazon a choisi de faire appel plutôt que de négocier avec les salariés. "Le seul but, c'est de gagner. Mais ça sert à qui ? Ca sert à quoi ?"
#Amazon : Judith Krivine a un petit gimmick / tic de langage. "Du gel et des lingettes", pour dénoncer l'attitude d'Amazon dans cette affaire. Elle ponctue chacune de ses phrases de cette formule
#Amazon : « Et puis l’arrogance. On nous dit qu’Amazon est aimée par les Français. Et nous serions le petit village d’irréductibles syndicats ! Mais non… Aux Etats-Unis, les salariés commencent à se mettre en grève. Je suis tombé des nues en lisant la presse ce matin... »
#Amazon : Elle revient maintenant sur les produits dits essentiels : « Le champagne, pour certains, c’est un produit essentiel. Mais je ne pense pas que pour les salariés d’Amazon ce soit un produit essentiel qu’il faut s’acheter tous les jours. »
#Amazon : « On est dans une situation où les salariés sont dans une injonction contradictoire du gouvernement. On nous dit « Restez chez vous ! ». On ne peut plus aller courir avant 19h. Mais les salariés d’Amazon, eux, on leur dit qu’ils doivent travailler. »
#Amazon : « Et puis, il y a les risques psycho-sociaux. Un salarié m’a dit : ‘’Si on nous demandait de livrer des masques ou des colis alimentaires pour des personnes âgées, on serait motivés ! Mais on met du vernis à ongle dans les cartons.’’ »
#Amazon : Judith Krivine balaie tous les aspects du dossier. Elle évoque maintenant l'évaluation du risque lorsque l'on doit se passer des colis de mains en mains.
#Amazon : Elle explique que le virus se transmet par le contact, qu'il peut rester sur une surface. « Et puis, assure-t-elle. Depuis quelques jours, on nous parle de possible circulation dans les particules fines, dans l'air... »
#Amazon : L'avocate monte en puissance. Le premier conseil d'Amazon a quitté le prétoire quelques instants. La seconde est en train de regarder son portable depuis de longues minutes...
#Amazon : - Maître, il va falloir..., indique la présidente. - Ouais, je vais... Et elle enchaîne
#Amazon : Elle revient sur les ambassadeurs / safety angels. Elle répète "Safety Angels" comme s'il s'agissait d'un gros mot. Et balance...
#Amazon : « Ils sont mieux payés que les salariés d’Amazon et sont là pour surveiller leurs collègues toute la journée. Alors, on nous assure qu’il n’y a pas de sanction... »
#Amazon : La voilà qui brandit une feuille : « Ma pièce Numéro 112. Affichée dans les toilettes d'Amazon. ''Le non-respect délibéré ou répété des règles sont susceptibles d’entraîner des mesures disciplinaires'' », lit-elle.
#Amazon : Judith Krivine termine logiquement sur ... le gel et les lingettes. Le gel qui abîme les mains. Et les lingettes dont il faut ouvrir le paquet [et donc risquer de se contaminer...]
#Amazon : L'avocate en termine et cède la parole à David Metin, dernier avocat des syndicats. Il s'approche dangereusement de moi. Il avance de deux pas. Recule de trois... #DistanciationSociale
#Amazon : Il annonce une plaidoirie de 9 minutes, pas plus. Et le justifie : "Tout ce qui a été dit a été très pertinent. Du moins de ce côté de la barre..." Les avocats d'Amazon, de l'autre, sourient...
#Amazon : « Si vous autorisez 100 personnes à travailler. Si demain vous dites, Amazon vous pouvez travailler dans tous vos entrepôts… Vous allez avoir toutes les entreprises en concurrence déloyale qui vont venir vous voir : ''Ils peuvent travailler. Et pas nous ?'' »
#Amazon : David Metin est avocat à Versailles. Il cite donc un précédent litige dans les Yvelines pour justifier son propos. Précédent opposant Leroy Merlin Bois d'Arcy et Bricorama Saint Quentin en Yvelines sur le travail du dimanche...
#Amazon : Il explique qu'une enseigne avait eu le droit d'ouvrir le dimanche. Pas la seconde. Et que tout cela s'est terminé devant les chambres sociales des tribunaux.
#Amazon : L'avocat, comme tous les autres, vient donner son explication de tout ce qui peut être considéré comme un bien alimentaire. « Qu’est ce qui est alimentaire ? Ce qui peut raisonnablement être ingéré par l’être humain. » #OnVousVoitCeuxQuiOntGrossiPendantLeConfinement
#Amazon : L'avocat en termine de sa plaidoirie.
#Amazon : L'avocat du géant du e-commerce reprend la parole pour une petite observation de trois minutes. Pas plus, on espère : je n'ai plus que 10 minutes de batterie...
#Amazon : « Demain, il faudra fermer les hypermarchés. Or, il y a plus de 100 personnes dans les hypermarchés. Et qu’est ce qu’il y a derrière les hypermarchés, il y a des entrepôts. Et puis, allons plus loin. Fermons les gares, les aéroports », assure l'avocat d'Amazon.
#Amazon : On donne la parole au représentant du syndicat Solidaires. Il liste avec force le nombre de cas Covid+, site par site. Soit 13 salariés. Et assène : « Ce n’est pas une vue de l’esprit. Le désastre sanitaire est en cours. »
#Amazon : « On a vu les secteurs professionnels qui déploraient les premiers morts du Covid. Nous, ce qu’on veut, c’est qu’il n’y ait pas de mort à Amazon. »
#Amazon : La représentante d'Amazon, silencieuse depuis le début de l'audience, en vient maintenant à détailler l'organisation du travail dans les entrepôts. Cela se tend un peu avec Judith Krivine.
#Amazon : La représentante d'Amazon parle beaucoup d'une nouvelle règle : "Un salarié par allée..."
#Amazon : Judith Krivine attaque : "Et combien de cartons touchés par jour ? Combien de colis ?" "Rien qu'à Montelimar, c'est 650.000 colis par jour", complète David Metin.
#Amazon : Clairement, on n'arrivera pas à mettre les deux camps d'accord aujourd'hui.
#Amazon : Les débats sont clos. La décision sera mise à disposition des parties au greffe, vendredi 24 avril à 14h.
#Amazon : "Pour partir, restez à distance, vous vous arrangez." Fin de ce LT. Le compte rendu suivra.